Intervention de Jean-Léonce Dupont

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 13 janvier 2010 :

À quatorze heures trente :

1. Désignation d’un membre de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de Mme Esther Sittler.

2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à créer une allocation journalière d’accompagnement d’une personne en fin de vie (n° 223 rectifié, 2008-2009).

Rapport de M. Gilbert Barbier, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 172, 2009-2010).

Texte de la commission (n° 173, 2009-2010).

À vingt et une heures :

3. Débat d’initiative sénatoriale sur l’évaluation de la loi sur le service minimum dans les transports.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.