Le soir :
Ordre du jour fixé par le Sénat :
3°) Suite du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche.
Jeudi 20 mai 2010
À 9 heures :
Ordre du jour réservé au groupe CRC-SPG :
1°) Proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal, présentée par M. Thierry Foucaud et les membres du groupe CRC-SPG (n° 381, 2009-2010) ;
2°) Proposition de loi visant à assurer la sauvegarde du service public de la télévision, présentée par M. Jack Ralite et les membres du groupe CRC-SPG (n° 384, 2009-2010) ;
À 15 heures et le soir :
3°) Questions d’actualité au Gouvernement ;
Ordre du jour fixé par le Sénat :
4°) Suite du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche.
Vendredi 21 mai 2010
À 9 heures 30 et à 14 heures 30 :
Ordre du jour fixé par le Sénat :
- Suite du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche.
SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT
Mardi 25 mai 2010
À 14 heures 30 :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
1°) Suite du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche ;
De 17 heures à 17 heures 45 :
Ordre du jour fixé par le Sénat :
2°) Questions cribles thématiques : « Pouvoir et médias » ;