Intervention de Michèle André

J'ai reçu un rapport déposé par M. Henri Revol, président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur le compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007 « Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques », établi par M. Claude Birraux, député, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.

Le rapport sera imprimé sous le n° 159 et distribué.

J'ai reçu de M. Henri Revol un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi relatif aux opérations spatiales (n° 297, 2006-2007).

Le rapport sera imprimé sous le n° 161 et distribué.

J'ai reçu de M. Pierre Hérisson un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction (n° 136, 2007-2008).

Le rapport sera imprimé sous le n° 162 et distribué.

J'ai reçu de M. Alain Vasselle un rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi organique de MM. Alain Vasselle et Nicolas About, tendant à prévoir l'approbation par les lois de financement de la sécurité sociale des mesures de réduction et d'exonération de cotisations et de contributions de sécurité sociale adoptées en cours d'exercice (n° 140, 2007 2008).

Le rapport sera imprimé sous le n° 163 et distribué.