Intervention de Jean-Claude Carle

Comme l’ensemble du groupe UMP, je voterai bien évidemment l’amendement n° 57 du Gouvernement. Comme l’a dit M. le ministre, il est identique à celui que j’avais initialement déposé, mais qui, pour les raisons qu’a énoncées ce matin M. le rapporteur pour avis, a été déclaré irrecevable par la commission des finances.

Cet amendement très important était attendu, en particulier par les petites communes. En effet, il est exact que l’accueil des élèves induira pour elles un certain nombre de frais, dont des frais fixes minimums. Par conséquent, la compensation qu’elles percevront devra tenir compte de ce paramètre. La somme de 90 euros prévue initialement par tranche de quinze élèves accueillis aurait été insuffisante ; sa revalorisation à 110 euros, conformément au vœu exprimé par l’ANEM, va dans le bon sens. De même, le forfait de 200 euros me semble très intéressant.

En outre, il faut saluer le fait que cet amendement prévoie une indexation de la compensation.