Intervention de Roland du Luart

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 8 février 2006, à quinze heures et, éventuellement, le soir :

1. Discussion du projet de loi (n° 108, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, modifiant la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense.

Rapport (n° 175, 2005-2006) de M. André Dulait, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

2. Discussion des conclusions du rapport (n° 191, 2005-2006) de M. Jean Bizet, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la proposition de loi (n° 181, 2005-2006) de M. Jean Bizet et Mme Brigitte Bout relative aux obtentions végétales.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.