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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 15 novembre 2011 à 14h30
Soirées étudiantes — Renvoi à la commission d'une proposition de loi
Jean-Claude Carle, président :L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe UMP, de la proposition de loi relative à la prévention et l’accompagnement pour l’organisation des soirées en lien avec le déroulement des études, présentée par M. Jean-Pierre Vial et plusieurs de ses collègues (proposition n° 421 [2010-2011], rapport n° 86).
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Vial, auteur de la proposition de loi.
