Intervention de Charles Guené

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 16 novembre 2011 :

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

1. Proposition de loi garantissant le droit au repos dominical (n° 794 rectifié, 2010-2011).

Rapport de Mme Annie David, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 89, 2011 2012).

Texte de la commission (n° 90, 2011-2012).

2. Proposition de loi visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d’art de rétablissement des voies (n° 745 rectifié, 2010-2011).

Rapport de M. Christian Favier, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (n° 71, 2011-2012).

Texte de la commission (n° 72, 2011-2012).

À dix-huit heures trente, le soir et la nuit, jusqu’à zéro heure trente :

3. Proposition de loi relative à l’abrogation du conseiller territorial (n° 800, 2010-2011).

Rapport de M. Gaëtan Gorce, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (n° 87, 2011 2012).

Texte de la commission (n° 88, 2011-2012).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.