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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 14 novembre 2011 à 21h45
Ordre du jour
Jean-Claude Carle, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 15 novembre 2011 :
De quatorze heures trente à dix-sept heures :
1. Proposition de loi relative à la prévention et l’accompagnement pour l’organisation des soirées en lien avec le déroulement des études (n° 421, 2010-2011).
Rapport de M. André Reichardt, fait au nom de la commission des lois (n° 86, 2011 2012).
De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :
2. Questions cribles thématiques sur « la désindustrialisation ».
De dix-huit heures à dix-neuf heures trente :
3. Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
À vingt et une heures trente :
4. Proposition de loi organique portant application de l’article 68 de la Constitution (n° 69, 2009-2010).
Rapport de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom de la commission des lois (n° 84, 2011 2012).
Texte de la commission (n° 85, 2011-2012).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
