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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 28 avril 2010 : 2ème réunion
Nomination de rapporteurs
Jean-Claude Carle :est désigné rapporteur de sa proposition de loi n° 379 (2009-2010) relative à l'accessibilité des locaux aux élèves handicapés.
