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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales — Réunion du 25 juin 2008 : 1ère réunion
Nomination de rapporteurs
Jean-Léonce Dupont :comme rapporteur sur le projet de loi n° 406 (2007-2008) ratifiant l'ordonnance n° 2008-97 du 31 janvier 2008 portant adaptation de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités aux universités implantées dans une ou plusieurs régions et départements d'outre-mer.
