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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michel Sergent
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 22 octobre 2009 : 1ère réunion
Loi de finances pour 2010 — Mission sport jeunesse et vie associative - examen du rapport spécial et de l'article 60 rattaché
Michel Sergent, rapporteur spécial :a estimé que, dans ce cas précis, il existe un lien plus clair entre la ressource et l'organisme financé.
