Michel Sergent

Informations

• Mandat clos rempli du 27 septembre 1992 au 30 septembre 2011 (non réélu)
• Groupe politique : Socialiste (membre)
• Profession : Instituteur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de mme anne duthilleul chargée par le gouvernement d'une mission sur l'avenir de l'industrie pétrolière au large de la guyane (5 interventions)
• Loi de finances rectificative pour 2011 (1 intervention)
• Organisation du championnat d'europe de football de l'uefa en 2016 (4 interventions)
• Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 23/06/10 — Secrétariat d'État du commerce extérieur - La crise financière européenne
• 05/06/08 — Secrétariat d'État de l'aménagement du territoire - Remplacement des compteurs électriques

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 21/07/11 — Ministère du travail - Projet de décret soumis à la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
• 21/07/11 — Ministère du budget - Suppression de la dotation de solidarité urbaine pour la commune de Saint-Nicolas-lez-Arras
• 21/07/11 — Ministère de l'écologie - Simplification de l'accès au logement
• 14/07/11 — Ministère de l'écologie - Valorisation des certificats d'économie d'énergie

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/10 : Annexe au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 19/01/10 : Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ...
• 19/11/09 : Annexe au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 03/11/09 : Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au r...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements