Intervention de Jean-Pierre Raffarin

À 18 heures et le soir :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

4°) Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Mercredi 15 février 2012

De 14 heures 30 à 18 heures 30 :

Ordre du jour réservé au groupe UMP :

1°) Sous réserve de sa transmission, proposition de loi relative à l’organisation du service et à l’information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers (A.N., n° 3991) ;

À 18 heures 30 et le soir :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

2°) Proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales, présentée par M. Éric Doligé (n° 779, 2010 2011) ;

Jeudi 16 février 2012

De 9 heures à 13 heures :

Ordre du jour réservé au groupe CRC :

1°) Proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers, présentée par Mme Annie David et plusieurs de ses collègues (n° 790, 2010 2011) (inscription envisagée dans le cadre de la mise en œuvre du protocole social) ;

De 15 heures à 19 heures :

Ordre du jour réservé au groupe socialiste et apparentés :

2°) Proposition de loi relative à l’égalité salariale entre les hommes et les femmes, présentée par Mme Claire-Lise Campion et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 230, 2011 2012) (inscription envisagée dans le cadre de la mise en œuvre du protocole social) ;

Mardi 21 février 2012

À dix-sept heures :

- Désignation des membres :

- de la commission des affaires économiques ;

- de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire ;