Intervention de Bariza Khiari

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 13 février 2012, à quinze heures et, éventuellement, le soir :

1. Proposition de résolution relative à l’application de certaines dispositions de la loi du 9 juillet 2010, concernant les violences faites aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution (n° 200, 2011-2012).

2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle (n° 327, 2011-2012).

Rapport de Mme Bariza Khiari, rapporteure pour le Sénat (n° 326, 2011-2012).

3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des ports d’outre-mer relevant de l’État et diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports (n° 329, 2011-2012).

Rapport de Mme Odette Herviaux, rapporteure pour le Sénat (n° 328, 2011-2012).

4. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France (n° 317, 2011-2012).

Rapport de M. Marcel-Pierre Cléach, rapporteur pour le Sénat (n° 316, 2011-2012).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.