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Intervention de Jean-Patrick Courtois
Réunion du 1er mars 2012 à 15h00
Organisation des manifestations sportives et culturelles — Article 6
Jean-Patrick Courtois, président :Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisi d’aucun amendement.
Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?...
Le vote est réservé.
