Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Isabelle Debré

Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s


Les interventions d'Isabelle Debré


Les amendements de Isabelle Debré pour ce dossier

321 interventions trouvées.

Réunion du 13 juin 2016 à 16h00  — Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s, Discussion générale

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures quarante-cinq. La séance est suspendue.

Voir dans le contexte

first  left  13 14 15 16 17
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org