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La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à Mme Maryvonne Blondin.
La parole est à Mme Sylvie Robert.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons maintenant procéder au vote des crédits de la mission « Culture », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission « Culture ». J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 49 : Le Sénat n’a pas adopté. J’appelle en discussion l’article 50 bis, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Culture ». Culture
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, sur l'article.
La parole est à M. Vincent Delahaye, sur l'article.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Marie-Annick Duchêne, sur l’article.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'article 50 bis.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Culture ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 60). La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également qu’en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs...
La parole est à M. Georges Labazée.