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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Germain, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° I-203.
La parole est à M. Thierry Foucaud, sur l'article.
La parole est à M. Georges Patient, sur l'article.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-57, présenté par MM. Patient et Antiste, Mme Claireaux et MM. Cornano, Desplan, J. Gillot, Karam, S. Larcher, Mohamed Soilihi et Vergoz, est ainsi libellé : I. - Après l'alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : b bis) Le premier alinéa du d) est ...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-83 rectifié est présenté par M. Patient, Mme Claireaux et MM. Desplan, Karam, J. Gillot et Mohamed Soilihi. L'amendement n° I-220 est présenté par M. S. Larcher, au nom de la commission des affaires économiques. Ces deux amendements sont ainsi libellés : I. – Après l’alinéa 7 ...
La parole est à M. Serge Larcher, pour présenter l'amendement n° I-220.
Les deux amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° I-84 rectifié ter est présenté par M. Patient. L'amendement n° I-87 rectifié est présenté par MM. S. Larcher, Antiste, Karam, Mohamed Soilihi et Desplan, Mme Claireaux et MM. J. Gillot et Vergoz. Ces deux amendements sont ainsi libellés : I. – Après l’alinéa 11 ...
La parole est à M. Serge Larcher, pour présenter l'amendement n° I-87 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Germain, pour explication de vote sur l'amendement n° I-57.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Dubois, pour explication de vote.
