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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Caffet, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 2 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 185.
Je mets aux voix l’ensemble constitué de l'article 2 et de l’annexe A.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l’ensemble de la première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015.
DEUXIÈME PARTIE DISPOSITIONS RELATIVES À L’EXERCICE 2014
La parole est à Mme Annie David, sur l'article.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, sur l'article.
La parole est à Yves Daudigny, sur l’article.
L'amendement n° 202, présenté par Mmes Doineau et Gatel, MM. Cadic, Gabouty et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Claude Kern.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
Monsieur Kern, l'amendement n° 202 est-il maintenu ?
L'amendement n° 202 est retiré. L'amendement n° 223, présenté par Mmes David et Cohen, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 8 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Il est rappelé qu’à défaut d’accord amiable sur les prix des médicaments proposés ou leur tarif de rembo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Cohen, l’amendement est-il maintenu ?
