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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
L'amendement n° 209, présenté par Mme Espagnac, n'est pas soutenu. L'amendement n° 178 rectifié bis, présenté par MM. L. Hervé, Bonnecarrère, Canevet, Capo-Canellas et Cigolotti, Mme Férat, MM. Gabouty et Guerriau, Mme Joissains et MM. Kern, Longeot, Médevielle, Chaize et Pellevat, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après le mot : blessés ...
Quel est l’avis de la commission des affaires sociales ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Bertrand, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
L'amendement n° 45 est retiré. La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote sur l'amendement n° 178 rectifié bis.
La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 178 rectifié bis.
L'amendement n° 398, présenté par M. Bouvard, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Il est notamment pris en compte la capacité d’hébergement touristique de chaque département dans la définition des ratios ayant trait à la démographie des personnels de santé au regard de la population. La parole es...
Quel est l’avis de la commission des affaires sociales ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 398.
Je suis saisie de six amendements identiques. L'amendement n° 169 rectifié est présenté par MM. L. Hervé, Bonnecarrère, Canevet, Capo-Canellas, Cigolotti et Delcros, Mme Férat, MM. Gabouty et Guerriau, Mme Joissains et MM. Kern, Longeot et Médevielle. L'amendement n° 262 rectifié est présenté par MM. Mézard, Amiel, Arnell, Barbier, Bertrand, ...
La parole est à Mme Hermeline Malherbe, pour présenter l'amendement n° 262 rectifié.
L’amendement n° 300 n’est pas soutenu. La parole est à M. Patrick Chaize, pour présenter l'amendement n° 346 rectifié bis.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour présenter l'amendement n° 379.
La parole est à M. Michel Savin, pour présenter l'amendement n° 431.
