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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
• n° 1560 de M. Jean-Yves LECONTE à M. le ministre de l’intérieur
• n° 1568 de M. Jean-Léonce DUPONT transmise à Mme la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
• n° 1573 de M. Patrick CHAIZE à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
• n° 1575 de M. Thierry FOUCAUD à M. le ministre de l’intérieur
À 14 h 30 - Éloge funèbre de Louis PINTON À 15 h - Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle(texte de la commission, n° 167, 2016-2017) • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure • Délai limite po...
C’est vrai !
Très bien !
C’était un cavalier !
C’était un cavalier !
C’est la Cour des comptes !
Très bien !
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2017 (projet n° 106, rapport n° 114 [tomes I à VIII], avis n° 108). Dans la discussion des articles, nous poursuivons, au sein du chapitre III du titre Ier de la troisième partie, la discussion des am...
Je rappelle que l’amendement n° 297 rectifié bis a été présenté hier soir. La commission a émis un avis favorable, tandis que le Gouvernement a émis un avis défavorable. Les explications de vote ont eu lieu. Toutefois, avant la levée de la séance, les auteurs de l’amendement ont indiqué qu’ils souhaitaient le rectifier. Je suis donc sa...
L’amendement n° 297 rectifié ter est retiré. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 418 rectifié, présenté par Mme Archimbaud, M. Desessard et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l'article 17 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Au chapitre III du titre III de la première partie du livre premier du code général des impôts, il est rétabli une section I ainsi rédigé : « S...
Quel est l’avis de la commission ?
