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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Isabelle Debré
18368 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 243.
Je mets aux voix l’amendement n° 201 rectifié.
L’amendement n° 240, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 15 Remplacer le mot : Facilitant par les mots : Fixant à vingt-quatre mois les délais mentionnés aux IV et V de l’article 25 de la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours profess...
Quel est l’avis de la commission ?
Madame la ministre, établissement privé à but non lucratif de secteur 1, l’hôpital Marie-Lannelongue, du Plessis-Robinson, bénéficie d’une réputation internationale d’excellence. Son histoire est jalonnée de grandes premières médicales, depuis la greffe cœur-poumons réalisée en 1985 par le professeur Philippe Dartevelle. Cet établissement est ...
Je mets aux voix l’amendement n° 240.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 99 est présenté par M. Watrin, Mmes Cohen, David, Assassi et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 186 rectifié bis est présenté par MM. Assouline, Cabanel, Courteau et Durain, Mme Jourda, MM. Labazée et Roger, Mmes Guillemot et Blondin, M...
Je vous remercie, madame la ministre, de votre réponse, que je ne manquerai pas de communiquer aux responsables et aux acteurs de cet établissement d’exception. Je ne doute pas qu’ils se mettront en contact avec vous. J’espère que vous pourrez travailler avec eux pour trouver une solution. L’hôpital Marie-Lannelongue est un établissement d’exce...
La parole est à M. David Assouline, pour présenter l'amendement n° 186 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 99 et 186 rectifié bis.
Faut-il impérativement que cet amendement soit repris en séance par le gouvernent pour que le champ des ordonnances soit élargi ?
