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Une fois encore, on voit de quel péché originel souffre ce projet de loi ; passage en force, déclaration d'urgence et, aujourd'hui, arrogance la majorité du Sénat à vouloir imposer des travaux forcés à notre assemblée !

Le peuple souverain qui nous a désignés ne souhaite pas qu'il en soit ainsi. L'opposition s'oppose, elle formule des contre-propositions, qui peuvent être contestées. Mais nous faisons un travail sérieux. L'ordre du jour ne nous empêche pas de poursuivre la discussion de ce texte la semaine prochaine !

Nous pouvons siéger lundi ; des questions orales et des conventions sont prévues mardi matin et mardi après-midi. Une CMP peut se décaler.

Les assemblées délibérantes comme les nôtres doivent conserver la maîtrise de leur emploi du temps. Il y a là un dysfonctionnement ! Je partage les propos de mes collègues : à l'échelon local, nous avons des responsabilités envers nos concitoyens. Nous empêcher d'assumer nos responsabilités, c'est mépriser le peuple !

M. Ivan Renar. S'agit-il du matérialisme dialectique ou du matérialisme historique ?

Le souci d'allégement et de simplification qui semble guider le législateur et M. le ministre est certes louable, mais la disposition proposée risque de complexifier la mise en oeuvre de la politique de l'établissement. En outre, le chef d'établissement pourra modifier de façon structurelle les pouvoirs du conseil d'administration et de la com...

Monsieur le ministre, nous récusons absolument le leurre que représente le contrat qui pourrait être conclu entre l'académie et l'établissement scolaire. Cette contractualisation constitue une entorse au droit et à l'ordre hiérarchique des responsabilités. Cette disposition n'a aucune force juridique et est impossible à mettre en oeuvre de fai...

Dans la lutte contre l'échec scolaire, force est de constater que toute généralisation institutionnelle d'un dispositif particulier se traduit immanquablement par la création d'une filière de relégation vers laquelle sont presque systématiquement orientés les élèves présentant des difficultés dans les apprentissages scolaires, difficultés dont ...

Cet amendement tend à imposer l'affectation, dans chaque établissement scolaire ou groupe d'établissements dans le cas d'établissements à faibles effectifs, d'une équipe comprenant au minimum un médecin scolaire, une infirmière éducatrice de santé et une assistante sociale pour assurer un suivi global de chaque élève. Il est en effet illusoire...

La culture peut se définir comme l'acquisition de connaissances, mais aussi comme l'ensemble des outils permettant de comprendre, trier, synthétiser, cerner les problèmes et de les résoudre. En d'autres termes, elle est tout ce qui permet l'épanouissement des capacités humaines. La simple restitution des connaissances n'est plus suffisante, ma...