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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault
13464 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 88 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rétablir cet article dans la rédaction suivante : I. – Au premier alinéa de l’article 1er de la loi n° 2008-496 du 27 mai 2008 portant diverses mesures d’adaptation au droit communautair...
Les amendements n° 69 et 107 sont identiques. L'amendement n° 69 est présenté par Mmes Hoarau, Assassi et Cukierman, M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 107 est présenté par MM. S. Larcher et Mohamed Soilihi, Mme Claireaux, MM. Patient, Cornano, Antiste, Karam, Desplan, J. Gillot, Vergoz...
La parole est à M. Serge Larcher, pour présenter l'amendement n° 107.
Quel est l’avis de la commission ?
J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales a fait connaître à la présidence qu’elle propose la candidature de Mme Annie David pour siéger, en qualité de titulaire, au sein, d’une part, de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n...
J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales a fait connaître à la présidence qu’elle propose la candidature de Mme Annie David pour siéger, en qualité de titulaire, au sein, d’une part, de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n...
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe du RDSE, sur le thème : « Faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro ? » La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, orateur du groupe auteur de la demande.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe du RDSE, sur le thème : « Faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro ? » La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, orateur du groupe auteur de la demande.
La parole est à M. Michel Canevet, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à M. Michel Canevet, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à M. André Gattolin, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. André Gattolin, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. Richard Yung, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Richard Yung, pour le groupe socialiste et républicain.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean Bizet, pour le groupe Les Républicains.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean Bizet, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. David Rachline, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe.
La parole est à M. David Rachline, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour le groupe CRC.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour le groupe CRC.
