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La parole est à Mme Annie David, pour le groupe CRC.
La parole est à Mme Annie David, pour le groupe CRC.
La parole est à M. Michel Amiel, pour le groupe du RDSE.
La parole est à M. Michel Amiel, pour le groupe du RDSE.
La parole est à M. Georges Patient, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Georges Patient, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Alain Milon, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Alain Milon, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Cyril Pellevat, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Cyril Pellevat, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Nous en avons terminé avec le débat sur la situation de l’hôpital.
Nous en avons terminé avec le débat sur la situation de l’hôpital.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 janvier 2017 : À quatorze heures trente : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économi...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 janvier 2017 : À quatorze heures trente : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économi...
La parole est à M. Jean-Pierre Bosino, pour le groupe CRC.
La parole est à M. Gérard Bailly, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Jean-Pierre Vial, pour le groupe Les Républicains.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, lorsqu’il examine après l’Assemblée nationale le texte élaboré par la commission mixte paritaire, le Sénat se prononce par un seul vote sur l’ensemble du t...