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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault
13464 interventions trouvées.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
La parole est à M. Jean-Pierre Caffet.
La parole est à M. le ministre.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. Jean Desessard, sur l’article.
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, sur l'article.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 1 est présenté par M. Desessard, Mme Archimbaud et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° 3 est présenté par Mmes Cohen et David, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Supprimer cet article. L...
La parole est à Mme Laurence Cohen, sur l’article.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 1 et 3.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote sur l'article.
Je mets aux voix l'article 1er.
L'amendement n° 2, présenté par M. Desessard, Mme Archimbaud et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean Desessard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
