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Je voudrais remercier l’ensemble des sénateurs présents ce soir pour leur travail et la qualité de leurs interventions. Merci également au rapporteur François Bonhomme pour son travail et son soutien « partiel ». §Il faut toujours retenir les choses positives… Je voudrais aussi remercier Bernard Delcros, non seulement pour les mots qu’il a eu...
Je voudrais remercier l’ensemble des sénateurs présents ce soir pour leur travail et la qualité de leurs interventions. Merci également au rapporteur François Bonhomme pour son travail et son soutien « partiel ». §Il faut toujours retenir les choses positives… Je voudrais aussi remercier Bernard Delcros, non seulement pour les mots qu’il a eu...
Je remercie également M. Sueur pour son rappel historique. Je suis certaine que cette loi sera appréciée par les élus locaux. §Encore faut-il qu’elle soit adoptée à l’Assemblée nationale, le 31 juillet au soir… Les ministres s’attachent tous à ce que les lois finissent par passer, car la navette est parfois longue, même si le bicamérisme doit ...
Je remercie également M. Sueur pour son rappel historique. Je suis certaine que cette loi sera appréciée par les élus locaux. §Encore faut-il qu’elle soit adoptée à l’Assemblée nationale, le 31 juillet au soir… Les ministres s’attachent tous à ce que les lois finissent par passer, car la navette est parfois longue, même si le bicamérisme doit ...
Je voudrais remercier l’ensemble des sénateurs présents ce soir pour leur travail et la qualité de leurs interventions. Merci également au rapporteur François Bonhomme pour son travail et son soutien « partiel ». §Il faut toujours retenir les choses positives… Je voudrais aussi remercier Bernard Delcros, non seulement pour les mots qu’il a eu...
Je remercie également M. Sueur pour son rappel historique. Je suis certaine que cette loi sera appréciée par les élus locaux. §Encore faut-il qu’elle soit adoptée à l’Assemblée nationale, le 31 juillet au soir… Les ministres s’attachent tous à ce que les lois finissent par passer, car la navette est parfois longue, même si le bicamérisme doit ...
Madame la sénatrice, au cours des dernières années, les dispositions légales visant à encadrer la vente nocturne d’alcool et permettant donc de prévenir les troubles à l’ordre public ont été considérablement renforcées, dans le respect de la liberté du commerce et de l’industrie. Tout d’abord, sur l’aspect prévention, toute personne déclarant ...