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Chasse


Les interventions de Jacqueline Panis


Les amendements de Jacqueline Panis pour ce dossier

1 intervention trouvée.

S'agissant de l'article 15 relatif aux contributions complémentaires au fonds départemental d'indemnisation des dégâts de sangliers, il a souligné, répondant sur ce point à Mme Jacqueline Panis, que le recours au bracelet par sanglier aujourd'hui inexistant en Alsace-Moselle pourrait, constituer une ressource complémentaire pour les fonds dépar...