Interventions de Jacques Legendre

a exhorté les pouvoirs publics français à la plus grande prudence dans leurs démarches en faveur du français au sein des institutions européennes, en soulignant notamment la nécessité de ménager la susceptibilité d'autres langues sensiblement négligées dans le processus décisionnel européen. Il a, en outre, formulé les observations suivantes : ...

s'est inquiété de la permanence d'un noyau dur de jeunes en difficulté qui sortent du système scolaire sans aucune qualification professionnelle et a appelé à concentrer les efforts en faveur de la jeunesse sur les problématiques de l'exclusion et de la lutte contre les trappes à pauvreté.

a proposé que le Bureau de la commission se saisisse prochainement de cette question.

a tout d'abord rappelé que la commission s'était de longue date mobilisée en faveur d'une presse indépendante et dynamique, comme en témoigne la mise en place, en 2007, d'un groupe de travail sur la crise de la presse. Il a souhaité que l'audition de M. Bernard Spitz soit l'occasion de prolonger ce débat, en revenant sur les principales pistes...

a indiqué qu'il proposerait à la conférence des présidents l'inscription d'un débat en séance publique, au mois de mars 2009, sur l'avenir du secteur de la presse qui sera l'occasion de présenter à la Haute assemblée les conclusions du rapport d'information du groupe de travail de la commission sur la crise de la presse. Ce débat permettra des ...

Très bien !

Tout à fait !

Cela a été fait !

Il me semble vraiment difficile de soutenir que les dispositions prévues dans la proposition de loi n’auraient fait l’objet d’aucune concertation, alors qu’elles résultent des trois rapports successifs qui, de 2003 à 2008, ont concerné la nécessaire réforme de la première année des études de santé. Je pense tout particulièrement au rapport de M...

En outre, je rappelle que la proposition de loi identique dont il était l’auteur a été déposée sur le bureau du Sénat en octobre 2008. Les sénateurs souhaitant s’intéresser au sujet ont donc eu toute latitude depuis lors pour approfondir la question et entendre les parties intéressées. Enfin, notre amendement visant à reporter d’un an l’applic...

Excellente référence !

M. Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles. Excellente université !

a conclu que la proposition de loi posait deux questions : - ce texte constitue-t-il ou non un progrès par rapport à la situation existante ? - les inquiétudes exprimées, notamment par les pharmaciens, justifient-elles un report de la date d'application de la réforme ou son application progressive, cette dernière solution permettant de respec...

Après avoir rappelé son attachement à la vocation francophone de l'AFP, M. Jacques Legendre, président, s'est toutefois interrogé sur la pertinence d'une remise en cause du développement du fil anglophone de l'Agence, indispensable au maintien de sa compétitivité sur le marché international.

S'agissant de l'adaptation des droits d'auteur des journalistes à l'ère du numérique évoquée dans le cadre des Etats généraux de la presse, M. Jacques Legendre, président, a sollicité des éléments d'explication sur la possible évolution d'un droit lié à la publication sur un support déterminé vers un droit lié à un temps d'exploitation.

Non !

Avis favorable.

Avis favorable. Le vote est réservé.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, au terme de ce débat, je veux, à mon tour, saluer la richesse des travaux de notre assemblée, qui vont permettre au service public de l’audiovisuel d’avoir les moyens d’accomplir ses missions. Le Sénat a fait entendre sa voix, et c’est une satisfaction historique pour la commissio...

a relevé que la présentation à la commission du contrat d'objectifs et de moyens conclu entre l'AFP et l'État pour la période 2009-2013 revêtait une importance particulière en ce début d'année, dans la mesure où le président-directeur général de l'AFP a récemment été chargé par la ministre de la culture et de la communication de mener une réfle...