Interventions de Jacques Valade

a indiqué que le groupe d'études nouvelles technologies, médias et société créé par la commission et ouvert à l'ensemble des sénateurs participait activement à la réflexion prospective sur le secteur de l'audiovisuel. Il s'est interrogé sur les moyens d'action dont dispose le CSA pour influencer la politique éditoriale et industrielle des gran...

a exprimé, au préalable, ses regrets de voir Mme Annie David quitter la commission des affaires culturelles pour rejoindre celle des affaires sociales. Puis Mme Annie David a rappelé que la commission l'avait désignée, en octobre 2006, rapporteur sur deux propositions de loi relatives à l'article 89 de la loi du 13 août 2004, concernant la par...

A l'issue de cette intervention, M. Jacques Valade, président, s'est réjoui que ces travaux aient permis d'approfondir la réflexion sur ce sujet. Il a regretté, toutefois, que la table ronde que devait organiser la commission, afin que chacune des parties prenantes au débat puisse s'exprimer, ait dû être annulée, les représentants du secrétaria...

a reconnu, en effet, que l' « évasion » d'enfants vers des écoles privées pouvait menacer de fermeture certaines classes publiques, dans les petites communes rurales notamment.

a indiqué, à titre liminaire, que le texte de l'avant-projet de loi relatif à la gouvernance et aux nouvelles compétences des universités avait déjà été soumis au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER), mais qu'il était encore susceptible d'évolution, compte tenu de la poursuite de la concertation engagée par l...

a estimé qu'il conviendrait de veiller à ce que l'autonomie reconnue aux universités ne constitue pas un frein au regroupement des établissements universitaires, notamment dans le cadre des pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES), pour leur permettre d'atteindre une taille critique dans la compétition internationale.

a indiqué à M. Yannick Bodin que le Gouvernement avait, en quelque sorte, pris par avance en compte sa première remarque, puisque l'intitulé du projet de loi figurant dans le décret de convocation du Parlement en session extraordinaire portait bien sur « la gouvernance et les nouvelles compétences des universités ».

a insisté sur la grande différence de nature de fonctions entre les anciens doyens des présidents d'université. Il a estimé que, si la vocation de contribuer au développement du savoir était toujours aussi présente, elle se doublait d'une volonté d'aller bien au-delà dans la prise de responsabilités.

Constatant sa forte opposition au projet de loi, M. Jacques Valade, président, a souhaité connaître les propositions du SNESUP pour sortir l'université de la crise. Il s'est également demandé si le syndicat était favorable à la participation des chercheurs au service public de l'enseignement supérieur.

a tout d'abord rappelé que, depuis le dernier renouvellement sénatorial, les présidents des six commissions permanentes avaient pris l'habitude de se rencontrer régulièrement afin de contribuer ensemble, et donc plus efficacement, à la réflexion engagée sur la modernisation des méthodes de travail du Sénat. La réforme proposée aujourd'hui a don...

a rappelé le contexte dans lequel la commission avait souhaité engager une réflexion sur le secteur du livre et de l'édition, qui est essentiel pour la diffusion de la pensée.

a relevé que la tendance actuelle encourage la constitution d'ensembles multiformes alliant l'écrit traditionnel à d'autres vecteurs culturels. Il s'est demandé jusqu'à quel point il convenait d'encourager cette tendance, tout en reconnaissant que la création de médiathèques répond à de nouveaux besoins et rencontre un réel succès. Evoquant ens...

a relevé qu'en effet la vie associative ne figure pas dans les attributions de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, telles qu'elles avaient été définies par les décrets d'attribution du premier gouvernement de M. François Fillon. Il a indiqué qu'il se ferait volontiers l'interprète de cette demande auprès de ce dernier pour qu...

a exprimé à M. Didier Lockwood tout l'intérêt que la commission portait aux travaux du Haut Conseil de l'éducation artistique et au rapport que celui-ci a remis, le 28 mars dernier, au ministre de la Culture et à celui de l'Education nationale. Il l'a invité à présenter le fonctionnement du Haut Conseil ainsi que les principales recommandations...

a estimé que les ambitions que nourrissait le Haut Conseil en matière d'éducation artistique et culturelle rejoignaient les préoccupations de la commission. Il s'est cependant demandé dans quelle mesure l'enseignement français disposait d'un nombre suffisant d'acteurs -enseignants, intervenants ou artistes- susceptibles de proposer cet enseign...

a jugé qu'en matière de télévision il convenait d'opérer une distinction entre les chaînes privées et les chaînes publiques et qu'il était tout à fait légitime de chercher à infléchir le contenu des émissions diffusées par le service public.

Au cours de l'échange de vues qui a suivi cet exposé, M. Jacques Valade, président, a indiqué qu'à l'occasion d'une récente mission de la commission en Corée du Sud, il avait constaté que certains grands fournisseurs d'appareils électroniques ne se contentaient plus de vendre du matériel mais se transformaient également en sociétés de service e...

Après avoir mentionné qu'à Bordeaux, la Fnac s'était implantée également dans une zone commerciale périphérique, M. Jacques Valade, président, a posé la question de l'avenir de cette enseigne.

a rappelé que cette communication avait lieu conformément aux nouvelles dispositions de l'article 53 de la loi de 1986 offrant aux commissions des affaires culturelles et des finances de l'Assemblée nationale et du Sénat la possibilité de formuler un avis sur les contrats d'objectifs et de moyens (COM) conclus entre l'Etat et les sociétés de l'...

En réponse aux différents intervenants, M. Jacques Valade, président, a affirmé que France Télévisions se devait d'être à l'avant-garde des chaînes télévisées en matière de diffusion des programmes en haute définition. Pour ce faire, le groupe pourra doter ses différentes équipes de tournage des caméras adaptées ou faire appel à différents pres...