Interventions de Jacques Valade

Nous n'avons rien bridé puisque la suite du débat est reportée !

Il n'y aura pas de conférence des présidents avant !

Nous aussi !

Après s'être félicité de l'engouement croissant des Français pour le football, que traduit notamment la percée de l'audience des retransmissions télévisées des rencontres, M. Jacques Valade, président, a estimé qu'il relevait de la responsabilité des politiques, et en particulier de la commission des affaires culturelles, dont le champ de compé...

a rappelé que près d'une centaine de personnes avaient déjà été auditionnées, soit par la commission elle-même, soit par le rapporteur dans la perspective de la discussion parlementaire du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information, dont l'examen devait reprendre prochainement à l'Assemblée na...

a estimé que la recherche de la meilleure solution législative possible serait rendue plus difficile si aucune solution technique n'offrait de véritable garantie d'efficacité et de pérennité.

Après avoir souhaité la bienvenue au président du Conseil supérieur de l'audiovisuel et s'être félicité des relations constructives entretenues par la commission avec les membres de la Haute autorité, M. Jacques Valade, président, a précisé que cette audition avait été demandée par M. Louis de Broissia, rapporteur pour avis des crédits de la mi...

a souhaité obtenir des précisions sur le calendrier de lancement des chaînes de TNT payantes.

Evoquant la visite que la commission avait récemment effectuée à la BnF, M. Jacques Valade, président, a exprimé le sentiment des membres de la mission qu'il fallait faire davantage pour ce grand établissement. Il a ensuite précisé que la présente audition avait pour objet de faire le point sur le projet de bibliothèque numérique européenne ain...

a souhaité des précisions sur les conséquences des choix technologiques utilisés dans la numérisation d'un ouvrage quant aux facilités de consultation.

a indiqué que la mairie de Bordeaux avait procédé également à la numérisation en mode image de son état civil.

a indiqué qu'une mission d'information de la commission avait eu l'occasion, en 2004, de visiter la Bibliothèque impériale de Saint-Pétersbourg à l'occasion d'un déplacement en Russie et qu'elle avait été étonnée par la qualité de son fonds français.

s'est inquiété de l'état d'avancement des travaux de mise en sécurité du site « Richelieu ». Il a indiqué que la commission portait la plus grande attention à ce sujet qu'elle plaçait au tout premier rang dans la hiérarchie des urgences.

a fait part ensuite de la décision du bureau relative à la mission d'information annuelle de la commission qui pourrait avoir lieu la troisième semaine de septembre 2006 et serait chargée d'étudier l'organisation du système d'enseignement et de recherche universitaires et celle des musées aux Etats-Unis.

C'est vrai !

Monsieur le président, la commission spéciale sur la recherche demande la réserve des amendements n° 114 et 116 jusqu'après l'examen de l'article 22. Ainsi pourrons-nous étudier auparavant la totalité du texte, qui constitue l'ossature du volet législatif du Pacte pour la recherche.

La commission est favorable au principe qui a été évoqué par les deux orateurs précédents. Cependant, elle ne souscrit pas à la formulation de l'amendement n° 131 rectifié. Elle préférerait que soit retenu l'amendement n° 89 rectifié, auquel elle émet un avis favorable. Mes chers collègues du groupe CRC, je vous demande de bien vouloir retire...

Préférant l'amendement n° 89 rectifié, la commission demande à Mme Blandin de bien vouloir retirer l'amendement n°88, faute de quoi elle émettra un avis défavorable.

L'amendement n° 89 rectifié prévoit l'indexation des allocations de recherche sur l'évolution des rémunérations de la fonction publique. Il est de nature à renforcer l'attractivité des carrières scientifiques à l'égard des jeunes. Par conséquent, comme je l'ai déjà dit, la commission émet un avis favorable.

Je confirme l'avis que j'ai donné tout à l'heure : si l'amendement n° 88 n'est pas retiré au profit de l'amendement n° 89 rectifié, la commission engagera le Sénat à voter contre le sous-amendement et l'amendement.