Réunion du bureau de la commission

Enfin, M. Jean Arthuis, président, a précisé que les contributions et analyses des rapporteurs spéciaux feront l'objet d'une publication spécifique au sein d'un « tome II » joint au « traditionnel » rapport du rapporteur général portant sur ledit projet de loi de règlement. Il a indiqué que l'ensemble des membres présents du bureau avait fait ...

a rendu compte de la réunion du bureau qui s'était tenue le mardi 24 janvier 2006 et avait défini le programme de travail de la commission pour le premier semestre de l'année 2006. Il a précisé, par ailleurs, que le programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2006 ferait l'objet, comme les années passées, d'une communication ultérieure....

a également souhaité que la commission des finances effectue un bilan de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), notamment à l'occasion de son « désormais traditionnel » séminaire annuel.

a également évoqué l'expérimentation mise en place depuis 2004 de la mission d'assistance de la Cour des comptes à la commission effectuée en application de l'article 58-1 de la LOLF, pour une étude portant sur l'Institut national de recherches en archéologie préventive (INRAP). M. Yann Gaillard s'est félicité de cette expérience et a tenu à so...

Puis M. Jean Arthuis, président, en est venu aux aspects internationaux des missions de la commission. Il a annoncé que, sous réserve de l'accord du bureau du Sénat, une délégation du bureau de la commission se rendrait au Japon, probablement pendant la suspension des travaux parlementaires du mois d'avril, afin d'étudier l'assainissement de l'...

Puis M. Jean Arthuis, président, en est venu aux auditions que la commission devait prévoir en cours de semestre. Il a expliqué qu'outre des ministres gestionnaires, ces auditions devraient concerner des responsables de programme, notamment au sein de missions interministérielles, et cela au vu des échanges qui s'étaient déroulés à l'automne 20...

A M. Gérard Longuet, qui a suggéré, à l'instar de M. Yves Fréville, que la commission organise des auditions sur le thème de l'évolution de la situation macroéconomique, M. Jean Arthuis, président, a répondu que des contacts avaient d'ores et déjà été pris en ce sens.