Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Jean Arthuis
5278 interventions trouvées.
Et celle des affaires sociales !
C'est la régulation budgétaire...
Ne gaspillez pas la TVA...
Ne gaspillez pas la TVA...
La commission Camdessus propose de fixer un plafond de dépenses et un plancher de recettes pluriannuels.
La commission Camdessus propose de fixer un plafond de dépenses et un plancher de recettes pluriannuels.
Le temps est venu de réconcilier l'image et la réalité.
Le temps est venu de réconcilier l'image et la réalité.
L'État a tout fait pour qu'il n'y ait pas de regroupements communaux parce qu'ils auraient marginalisés ses représentants dans les territoires. Les sous-préfets souhaitaient rester des points de passage obligés pour les communes. Répartir la DGF entre 37 000 communes devient un défi. Selon quels critères ? Les EPCI seront les véritables instanc...
Une ordonnance pour administrer des potions ?
Une ordonnance pour administrer des potions ?
Mais pas irréversible.
Mais pas irréversible.
La Cour des comptes...
La Cour des comptes...
Vous êtes donc favorable à une question préalable !
Avez-vous constaté une amélioration de la gouvernance des hôpitaux et des systèmes d'information ?
Avez-vous constaté une amélioration de la gouvernance des hôpitaux et des systèmes d'information ?
Ce n'est pas managé ! Peut-on espérer un meilleur pilotage et qu'on sorte des querelles entre hôpital public et clinique privée qu'il faudrait mettre en synergie ?
Ce n'est pas managé ! Peut-on espérer un meilleur pilotage et qu'on sorte des querelles entre hôpital public et clinique privée qu'il faudrait mettre en synergie ?
