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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Baptiste Blanc
923 interventions trouvées.
Je le retire, monsieur le président.
Cet amendement vise à faire bénéficier les projets d’accession sociale à la propriété dans les quartiers prioritaires de la ville du taux de TVA à 5, 5 %.
Je le retire, monsieur le président.
Je le retire, monsieur le président.
Je le retire, monsieur le président.
Cet amendement, que je présente au nom de notre collègue Nadine Bellurot, a pour objet l'uniformisation de la TVA au taux réduit de 5, 5 % sur les denrées alimentaires destinées à l'alimentation de tous les animaux. Pour des raisons sociales et financières qui tiennent notamment à la nécessité de lutter contre l'abandon des animaux de compagni...
Cet amendement, que je présente au nom de notre collègue Nadine Bellurot, a pour objet l’uniformisation de la TVA au taux réduit de 5, 5 % sur les denrées alimentaires destinées à l’alimentation de tous les animaux. Pour des raisons sociales et financières qui tiennent notamment à la nécessité de lutter contre l’abandon des animaux de compagni...
L'amendement n° I-1119, comme l'amendement n° I-1114 rectifié, vise à préciser l'application du régime fiscal avantageux dont bénéficie le logement locatif intermédiaire dans les communes classées en zone tendue. Il s'agit de faire suite au reclassement en zone tendue de 154 communes par l'arrêté du 2 octobre 2023 en rendant éligibles à ce nou...
L’amendement n° I-1119, comme l’amendement n° I-1114 rectifié, vise à préciser l’application du régime fiscal avantageux dont bénéficie le logement locatif intermédiaire dans les communes classées en zone tendue. Il s’agit de faire suite au reclassement en zone tendue de 154 communes par l’arrêté du 2 octobre 2023 en rendant éligibles à ce nou...
Défendu.
Défendu.
Non, je le retire, monsieur le président, ainsi que l'amendement n° I-1114 rectifié.
Non, je le retire, monsieur le président, ainsi que l’amendement n° I-1114 rectifié.
Je retire cet amendement, madame la présidente.
Je retire cet amendement, madame la présidente.
Je le retire, madame la présidente.
Je le retire, madame la présidente.
Il est retiré.
Cet amendement a trait à la crise du logement sans précédent que nous traversons. Le ministre nous a dit à plusieurs reprises qu'il était prêt à étudier toutes les propositions, notamment pour construire mieux et plus vite. Nous proposons donc de rétablir l'accès au PTZ pour la rénovation des logements anciens sur l'ensemble du territoire.
