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Excellente présidente !
Excellente présidente !
Madame la présidente, monsieur le rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, c’est effectivement la deuxième fois que nous nous réunissons en quelques semaines pour examiner un texte d’initiative sénatoriale relatif aux Français établis hors de France. C’est chose heureuse. J’adresse mes remerciements aux sénateurs Ronan Le Gleut, Christop...
Madame la présidente, monsieur le rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, c’est effectivement la deuxième fois que nous nous réunissons en quelques semaines pour examiner un texte d’initiative sénatoriale relatif aux Français établis hors de France. C’est chose heureuse. J’adresse mes remerciements aux sénateurs Ronan Le Gleut, Christop...
C’est vrai !
C’est vrai !
C’est vrai !
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d ’ État.Last but not least !
C’est vrai !
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d ’ État.Last but not least !
Levons d’emblée le suspense insoutenable : le Gouvernement s’en remet à la sagesse du Sénat pour ce qui concerne le sous-amendement et il émet un avis favorable sur l’amendement. Sur le principe, cette association des élus est bien entendu importante, elle est nécessaire. Néanmoins, j’appelle votre attention sur un point : dans le cadre tant d...
Levons d’emblée le suspense insoutenable : le Gouvernement s’en remet à la sagesse du Sénat pour ce qui concerne le sous-amendement et il émet un avis favorable sur l’amendement. Sur le principe, cette association des élus est bien entendu importante, elle est nécessaire. Néanmoins, j’appelle votre attention sur un point : dans le cadre tant d...
Pas de problème pour la consultation de l’Assemblée des Français de l’étranger ; le Gouvernement émet donc un avis favorable sur l’amendement et le sous-amendement. D’ailleurs, si j’étais taquin, je dirais qu’on pourrait pousser la logique jusqu’à envisager de consulter également cette assemblée lorsqu’une proposition de loi doit être examinée...
Pas de problème pour la consultation de l’Assemblée des Français de l’étranger ; le Gouvernement émet donc un avis favorable sur l’amendement et le sous-amendement. D’ailleurs, si j’étais taquin, je dirais qu’on pourrait pousser la logique jusqu’à envisager de consulter également cette assemblée lorsqu’une proposition de loi doit être examinée...
Pas toujours !
C’est un peu différent !
Pas toujours !
C’est un peu différent !
L’intervention du sénateur Leconte mérite réponse. Je suis sensible à cette argumentation, c’est pourquoi j’ai tenu, à l’occasion de cette séance, à mettre les chiffres sur la table ; cela permet de faire un retour d’expérience de la mise en œuvre de ce plan. La montée en puissance du plan de 50 millions d’euros se fait de façon très progress...
L’intervention du sénateur Leconte mérite réponse. Je suis sensible à cette argumentation, c’est pourquoi j’ai tenu, à l’occasion de cette séance, à mettre les chiffres sur la table ; cela permet de faire un retour d’expérience de la mise en œuvre de ce plan. La montée en puissance du plan de 50 millions d’euros se fait de façon très progress...