Interventions de Jean-Baptiste Lemoyne

Ce n’est pas moi qui le dis, mais Me Lyon-Caen et Robert Badinter : « Si nous ne parvenons pas à dissiper la défiance actuelle et si nous continuons à penser que c’est à coups de lois successives qu’on réduira le chômage, nous continuerons sur la voie où nous sommes. Une voie qui nous mène, hélas, vers un avenir politique et social menaçant […]...

Il tombera.

M. Jean-Baptiste Lemoyne. La longueur de ma présentation sera inversement proportionnelle à celle de la liste des cosignataires de cet amendement !

Nous cherchons à « vitaminer » ce projet de loi, en lui conférant l’audace dont le Président de la République s’est réclamé lors de son allocution du 14 juillet dernier. Nous souhaitons donc que l’article 8 s’applique non seulement aux entreprises, mais aussi à leurs établissements, afin que les délégations uniques du personnel puissent être mi...

Je retire mon amendement, monsieur le président !

J’avais présenté cet amendement en première lecture. Je suis bien conscient du fait que nous ne sommes pas censés tout rediscuter en nouvelle lecture, mais j’estime que ce sujet est important. Cet amendement a pour objet de permettre aux entreprises qui appartiennent à une unité économique et sociale, ou UES, de mettre en place une délégation ...

Non, je le retire, monsieur le président.

Là encore, je souhaite « vitaminer » le projet de loi. L’article 8, qui permet de créer la délégation unique du personnel, prévoit que sa mise en place intervient à l’occasion de la constitution ou du renouvellement du comité d’entreprise ou du CHSCT. Cet amendement vise à ouvrir une possibilité supplémentaire de mise en place, dans les six mo...

M. Jean-Baptiste Lemoyne. M. le ministre a tout dit : l’article 9, aux termes duquel un accord majoritaire peut prévoir le regroupement des délégués du personnel, est l’expression d’une marque de confiance envers les partenaires sociaux.

Dans la mesure où il s’agit d’un dispositif « à la carte » et « sur-mesure », et non pas obligatoire, n’ouvrir cette possibilité supplémentaire qu’aux entreprises de plus de 300 salariés paraît quelque peu restrictif. C’est la raison pour laquelle nous sommes très nombreux à avoir cosigné cet amendement visant à ouvrir cette possibilité, égale...

J’ai l’intention non de refaire le débat que nous avons eu en première lecture, mais de l’approfondir. Le ministre nous a signalé qu’un point d’étape avait été fait au mois d’avril dernier avec les organisations syndicales et qu’il n’y avait pas eu à cette époque, à sa connaissance, de réaction majeure quant à la mise en place de la base de do...

Je retire mon amendement, monsieur le président !

Cet amendement vise en quelque sorte à poursuivre le travail de démantèlement progressif des situations de monopole entamé par Emmanuel Macron. Par souci de cohérence, nous avons également examiné le domaine social. En effet, il existe actuellement un monopole syndical de désignation des candidats au premier tour des élections au comité d’entr...

Pas mal vu !

Eh oui !

Oui, c’est aussi utile que pour les bus !

Très bien !

Cet amendement résulte du feuilleton qui s’est ouvert en première lecture. Tout le monde se souvient de l’amendement déposé par le Gouvernement en première lecture et que nous n’avons pas voté. Ce feuilleton s’est poursuivi lors des débats à l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, au travers d’une « saison 1 », puis d’une « saison 2 » : à la...

Je retire également le mien, monsieur le président !

M. Jean-Baptiste Lemoyne. Chacun a compris que nous arrivons à l’un de ces moments où l’on pense, suivant la réplique d’un film culte que, je n’en doute pas, votre large culture cinématographique vous fera reconnaître : « oublie que tu n’as aucune chance, vas-y, fonce ; on ne sait jamais, sur un malentendu ça peut marcher ! »