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Les amendements de Jean Bizet pour ce dossier
6 interventions trouvées.
a tout d'abord indiqué que le total des crédits de la mission « Ecologie et développement durable » s'élevait à 637 millions d'euros au titre des crédits de paiement en 2007, en progression de 3,5 % par rapport à 2006. Soulignant que la structuration de la mission ne variait pas cette année, il a noté néanmoins que la secrétaire générale du mi...
Lui répondant, M. Jean Bizet, rapporteur pour avis, a déclaré qu'il était indispensable de ne pas pénaliser, au plan fiscal, les nouveaux procédés utilisés pour le traitement des déchets. Tout en soulignant l'intérêt de clarifier le régime de la propriété des déchets en cas de transfert de compétences vers un groupement de collectivités territo...
En réponse à ses collègues, M. Jean Bizet, rapporteur pour avis, a apporté les précisions suivantes : - le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques précise les dispositions relatives à l'entretien des cours d'eau afin de définir les obligations des propriétaires riverains ; - en 2007, le ministère de l'écologie et du développement du...
Rapportant avoir perçu une inflexion des discours à l'égard de l'agriculture et une prise en compte progressive de son caractère stratégique, notamment dans les propos récents de la commissaire européenne à l'agriculture, Mme Mariann Fischer Boel, du président de la République, M. Jacques Chirac, ainsi que des intervenants à l'OMC, M. Jean Bize...
Après avoir remercié la ministre pour la présentation des crédits de son ministère et leur mise en perspective, M. Jean Bizet, rapporteur pour avis, a souhaité obtenir les précisions suivantes : - s'agissant de la mobilisation des crédits du fonds Barnier pour financer les actions de prévention des risques naturels, disposition dont il a souli...
a souhaité que soient développés, dans le cadre du règlement européen Reach, des programmes de recherche permettant d'améliorer la qualité de certains produits au regard de la protection de l'environnement, par exemple dans le domaine des cultures légumières. Il a ensuite souligné que la question du purin d'ortie suscitait beaucoup de réactions...
