Interventions en commissions de Jean Bizet

Ce n'est, hélas, que trop vrai !

Nous devons effectivement procéder à des visites sur place. Dans ce cadre, je suggère que nous retenions trois régions : l'Alsace, qui permet une comparaison franco-allemande ; la Normandie et l'Occitanie, qui pourrait donner lieu à une comparaison franco-espagnole. J'ajoute que les trois conseils régionaux ont l'avantage de présenter des sensi...

Notre ordre du jour appelle enfin la communication de M. François Marc sur le budget de l'Union européenne. Notre collègue a la charge de ce dossier au sein de la commission des finances. Je le remercie d'avoir accepté de nous présenter les différents enjeux qui s'attachent à ce budget. Sur ce front, divers sujets reviennent de manière récurr...

Monsieur Marc, je retiens de votre intervention que la création d'un mécanisme de correction des cours des diverses devises va devenir indispensable : nous ne sommes pas à l'abri de nouvelles turbulences comparables au Brexit ! Mes chers collègues, nous sommes bien entendu appelés à débattre de nouveau des divers sujets abordés au cours de cet...

Merci, mon Général, d'avoir répondu à notre invitation. Les fonctions que vous avez exercées et celles qui vous ont appelé aujourd'hui auprès de Madame Mogherini soulignent l'intérêt de votre audition devant notre groupe de suivi, créé à l'initiative du Président Larcher, et rassemblant des membres de la commission des affaires étrangères, de l...

Vous avez évoqué la Russie. Or, on ne pourra pas continuer à vivre en crispation avec ce grand voisin de l'Union européenne. On ne peut pas non plus continuer à accepter le déclenchement de conflits gelés, que ce soit en Géorgie ou en Ukraine. Les Pays Baltes et la Pologne sont d'ailleurs très critiques vis-à-vis de la Russie, du fait de leur h...

Notre ordre du jour appelle l'examen en premier lieu de la communication de Jean-Paul Émorine et Didier Marie sur le plan d'investissement pour l'Europe. Je vous rappelle que, dès le lancement du plan d'investissement pour l'Europe, dit « plan Juncker », notre commission s'est saisie de cette priorité de la Commission européenne et qu'elle sui...

En France, le pourcentage de dossiers déposés ayant trait à l'innovation atteint 27 %, quand la moyenne européenne est à 10 %. Cela laisse augurer d'un effet démultiplicateur. Si le plan Juncker concerne aussi l'agroalimentaire, c'est aussi parce que nous avions insisté sur ce point auprès de Phil Hogan, le commissaire européen chargé de l'agr...

À 3 milliards d'euros.

Les transporteurs aériens qui sévissent sur le marché européen ont recours à la BEI pour acheter des avions moyen-courriers, possibilité dont est privée notre compagnie nationale, laquelle n'est pas dans une très grande forme, compte tenu du fait qu'elle fait du long-courrier. Une réflexion pourrait-elle être menée sur ce point ?

Permettez-moi quelques commentaires. Sachant que l'Europe n'a pas encore rattrapé le niveau d'investissement qui était le sien avant la crise, on peut se demander dans quel état nous serions aujourd'hui si un tel plan n'avait pas vu le jour. Comme l'a dit Alain Richard, il est important de développer le volet Innovation du plan. Cela me semb...

Le plan Juncker permet de créer une émulation interbancaire, comme j'ai eu l'occasion de le constater dans le cadre du dossier des Maîtres laitiers du Cotentin. C'est extrêmement important, car cela créé de la confiance. Il n'y a pas de développement économique sans confiance. Comme vous tous, j'étais un peu sceptique lorsque ce plan a été déci...

Je mets maintenant aux voix la proposition de résolution européenne.

Une proposition de règlement européen vise à transformer l'Organe des régulateurs européens des communications électroniques (ORECE) en une agence de l'Union européenne. Lors de sa réunion du 27 octobre, le groupe de travail sur la subsidiarité a considéré que ce texte pouvait poser une difficulté au regard de la subsidiarité. Nos deux rapporte...

Il conviendra également d'adresser cette proposition de résolution à nos collègues du Bundesrat et au Sénat polonais, dans le cadre du triangle de Weimar. Il importe de travailler en commun et de nouer des alliances. À l'issue du débat, la commission des affaires européennes a adopté, à l'unanimité, la proposition de résolution portant avis mo...

Fabienne Keller et François Marc ont préparé une proposition de résolution européenne et un avis politique sur la phase I de la réforme de l'Union économique et monétaire. Nous avons prévu de mener ensuite un travail commun avec la commission des finances sur la gouvernance de l'Union économique et monétaire. Ces travaux auront vocation à alime...

Un élément important de votre proposition de résolution est la demande d'une meilleure association des Parlements nationaux.

Nous mettrons l'accent sur ce sujet dans le groupe de travail sur le Brexit et la refondation européenne. Comme l'a dit M. Bocquet avec clarté, et mesure, il faut aussi revoir le curseur. Il faut écouter les peuples qui grondent.

Nos collègues Brigitte Gonthier-Maurin, Michel Billout, Éric Bocquet, ont déposé, le 4 novembre, une proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir. Nous devons l'examiner dans le délai d'un mois. Colette Mélot et Patricia Schillinger pourraient en être les ra...

Nous sommes très heureux d'accueillir au Sénat Monsieur Sandro Gozi, secrétaire d'État italien auprès du président du Conseil des ministres, en charges des affaires européennes. Depuis notre dernière rencontre un groupe de suivi commun aux deux commissions des affaires européennes et des affaires étrangères a été mis en place à la demande du Pr...