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6202 interventions trouvées.

L’interdiction des microbilles de plastique, lesquelles peuvent être à l'origine de nuisances pour certaines espèces marines, fait l'objet d'un consensus. Cependant, la rédaction actuelle ne définit pas clairement les particules qui seront interdites, ce qui est source d’insécurité juridique. Cet amendement vise donc à apporter une clarificatio...

Cet amendement tend à préciser le champ du décret prévu au III de l'article L. 541-10-5 du code de l'environnement. L’objectif est de conforter les activités de recherche, de développement et de production d’ingrédients cosmétiques en France et, ce faisant, l’avenir de la filière.

Mme la secrétaire d’État ayant pris l’engagement de rédiger le décret en concertation avec l’ensemble de la filière, je les retire.

Je suis embarrassé, car je ne sais quel terme utiliser pour caractériser ce débat qui nous occupe depuis un certain temps. Est-ce celui de surréalisme, d’hypocrisie ou d’irrationalité qui convient le mieux, ou les trois à la fois ? Ceux qui, depuis un certain nombre d’années, ont été assez habiles pour susciter un emballement médiatique selon l...

Je suis d’accord avec notre collègue Sophie Primas à propos de la biodiversité : il s’agit d’un élément fondamental de l’équilibre de nos biotopes. C’est absolument vrai, on ne mesure pas l’importance de la biodiversité. Cela étant, je regrette vivement un certain nombre de postures prises au cours de l’examen de ce texte. Ces postures sont so...

Nous entendons la communication de Mme Fabienne Keller sur les relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne. Depuis le 24 juin, le résultat du référendum britannique a fait l'effet d'une grande secousse en Europe, et ce n'est pas fini ! Nous en avons débattu en séance publique le 28 juin avec M. Jean-Marc Ayrault, puis avec M. Harlem Dé...

Ce Brexit que nous redoutions sera l'occasion d'une clarification. Si l'immigration a bien entraîné des crispations, nous devons rappeler dans quel état était la Grande Bretagne en 1976, lorsque le FMI est venu à son aide, et comment la politique d'accueil qu'elle a choisie a eu d'heureuses conséquences sur son économie. Ce sera le rôle de notr...