Interventions de Jean Bizet

Il s'agit d'un sujet conflictuel pour les élus locaux. Voilà quelques années, un dossier monté par une petite collectivité mettait six mois à aboutir, il faut maintenant plusieurs années. C'est une évolution décourageante pour les responsables qui sont jugés sur leurs résultats. Sans parler des contingences environnementales ! Nous nous félicit...

C'est la conséquence de la résolution adoptée par le Sénat dès 2013.

Nous devons désigner un membre titulaire et un membre suppléant de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer. Je vous propose de désigner Mme Nicole Duranton, comme membre titulaire, et Mme Gisèle Jourda, comme membre suppléant. Mme Nicole Duranton (titulaire) et Mme Gisèle Jourda (suppléante) sont désignées à la...

Suite à nos échanges sur la lutte contre le terrorisme au niveau européen, en ce début de réunion, je vous propose de désigner : - Mme Joëlle Garriaud-Maylam et M. Michel Delebarre sur le renforcement de la coopération policière notamment à travers Europol ; - M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur l'action européenne de lutte contre les ...

Dans sa séance du mardi 13 janvier, le Sénat a nommé Mme Gisèle Jourda pour siéger à la commission des affaires européennes, en remplacement de M. Jean-Marc Todeschini qui a été nommé membre du Gouvernement. En notre nom à tous, je lui souhaite la bienvenue au sein de notre commission.

Notre pays vient d'être frappé par de terribles attentats terroristes, commis en plein Paris, et dont le dénouement a pour partie eu lieu en Seine-et-Marne. Nous avons tous vécu intensément ce moment de deuil, de recueillement et d'unité nationale, qui s'est manifesté dans toute la France. Le temps vient d'examiner les mesures de nature à comb...

Nous allons entendre une communication de notre collègue Michel Billout sur la protection des mineurs étrangers isolés. La Commission européenne a en effet présenté, en juillet 2014, une proposition de règlement qui concerne la détermination de l'État membre responsable de l'examen de la demande de protection internationale d'un mineur non acc...

Je pense que la France a raison d'avoir une démarche pragmatique sur ce sujet délicat et souvent douloureux.

Les 1er et 2 décembre 2014, s'est tenue à Bruxelles une réunion organisée par la commission des affaires étrangères du Parlement européen. Cette réunion a associé les parlements nationaux à travers leurs commissions des affaires étrangères et des affaires européennes. Michel Billout nous a représenté à cette réunion dont il va nous faire un co...

Je remercie notre collègue pour cette importante communication et je saisis cette occasion pour confirmer aux membres de notre commission que nous aurons dans les mois à venir la tâche de surveiller les progrès de ces pays et de décliner notre approche pays par pays.

Nous allons étudier de près la question de la politique de voisinage qui pourra faire l'objet d'une note d'information ainsi que l'état des Balkans occidentaux. La réunion est levée à 11 h 35.

Je remercie MM. Jean Pisani-Ferry et Henrik Enderlein d'avoir répondu à notre invitation. Je salue la présence de Mmes Michèle André, présidente de la commission des finances, et Élisabeth Lamure, présidente de la nouvelle délégation sénatoriale aux entreprises, ainsi que plusieurs de nos collègues de la commission des finances et de la délégat...

Merci de ces messages forts.

Nous avons justement abordé cette question tout à l'heure avec le président Larcher, qui a reçu l'ambassadeur d'Allemagne à Paris. Nous sommes très attachés à la coopération énergétique franco-allemande.

Cette question sera en effet au centre de l'entretien que le président Larcher aura avec le président Juncker le 5 février. Leurs propos vous seront rapportés.

La présence de Mme Merkel à Paris dimanche dernier a en effet constitué un symbole très fort. Si un journal a pu titrer : « Le monde se lève », c'est aussi parce que nos deux pays étaient ensemble. Au nom de tous mes collègues, je vous remercie de l'éclairage que vous nous avez apporté sur les enjeux d'un renouveau du couple franco-allemand. No...

Notre ordre du jour appelle une communication de notre collègue Nicole Duranton sur le déplacement qu'elle a effectué à Calais avec la délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Cette communication est une bonne illustration des relations étroites que nous souhaitons mettre en oeuvre avec nos collègues de la délégation qui ...

Merci à notre collègue pour les précieux éléments d'information tirés de sa visite à Calais. Le débat devrait se poursuivre avec nos amis britanniques. Je passe maintenant la parole à notre collègue Jean-Yves Leconte qui va notamment nous relater l'entretien que nous avons eu il y a une quinzaine de jours avec des membres de la Chambre des Comm...

La commission se rendra prochainement à Londres pour continuer la discussion avec nos collègues britanniques sur cette question importante des migrants de Calais.

Ces communications constituent un point d'étape. Je rappellerai encore, pour ma part, tout l'intérêt qu'il y aurait à relancer l'Union pour la Méditerranée. Je signalerai encore que l'Allemagne tente, depuis plusieurs années, de mettre en place une immigration sélective pour pourvoir à ses besoins en main d'oeuvre.