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À chacun ses tweets.
Vous avez parlé d'un accord de nouvelle génération qui nous liera jusqu'en décembre 2020. Préfigurera-t-il de futurs accords que nous pourrions signer avec des pays tiers ? Nous aurions ainsi certes fait des efforts financiers dans la conduite du Brexit, mais aussi mené un exercice grandeur nature.
Nous sommes heureux d'accueillir nos collègues députés et nos collègues parlementaires européens pour notre traditionnelle réunion conjointe, toujours fructueuse, pour échanger sur les thèmes de l'actualité européenne. Aujourd'hui, nos débats porteront sur le prochain cadre financier pluriannuel. La Commission européenne doit présenter ses pr...
Elle a été reconnue !
Merci à tous pour la cohérence et la pertinence de vos propos.
Je salue la présence de notre nouveau collègue, Olivier Henno, sénateur du Nord, issu du groupe de l'Union centriste, qui remplace M. Jean-Marie Mizzon. Nous allons entendre la communication de Jacques Bigot sur le groupe de contrôle parlementaire conjoint d'Europol. Notre collègue y représente le Sénat, avec Sophie Joissains, au titre de notr...
Merci de cette importante communication.
Merci de ce suivi. Nous devrons garder un oeil sur cette politique.
Notre ordre du jour appelle l'examen des observations de Philippe Bonnecarrère sur la proposition de loi qui concerne le secret des affaires, plus précisément intitulée « protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulguées contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites », qui fait l'objet d'une procédure a...
C'est un sujet important. On ne saurait cacher sous le secret des affaires des activités illégales, y compris dans le domaine de l'environnement.
Nous les approuvons. Nous ne laisserons pas un pays, les États-Unis, tenter d'étouffer le multilatéralisme. La directive est complémentaire de l'accord ADPIC. À l'issue du débat, la commission des affaires européennes a, à l'unanimité, autorisé la publication du rapport d'information et adopté les observations dans la rédaction suivante : (1...
Je vous propose tout naturellement de charger Philippe Bonnecarrère d'approfondir la question de la stratégie de l'Union européenne face à l'extraterritorialité des lois américaines. Par ailleurs, en écho à la récente audition de la ministre en charge des affaires européennes, je vous propose de désigner Jean-Pierre Leleux pour examiner une p...
S'agissant des conclusions du récent Conseil européen, c'est d'abord le Brexit qui retient notre attention. Les vingt-sept ont validé les progrès enregistrés par les négociateurs sur l'accord de retrait, plus particulièrement en ce qui concerne les droits des citoyens, le règlement financier et la période de transition. Ils ont également réserv...
Nous avons reçu le président de la confédération des PME. Une hypothèse serait - semble-t-il - qu'il n'y ait pas de frontière avec l'Irlande pour les petites entreprises uniquement. Nous avons marqué notre scepticisme, et notre inquiétude. Quel est le crédit de cette idée ?
On leur aurait menti ?
Je vous propose que nous demandions à M. Leleux de travailler sur cette question.
À combien se chiffrent-ils ?
Avec les cinq milliards d'euros déjà évoqués, nous y sommes presque !
Au sommet de Varna, le Président Erdogan a réitéré son désir de voir la Turquie adhérer à l'Union européenne. C'est évidemment une posture. S'oriente-t-on vers un partenariat économique privilégié ? Il veut que la Turquie intègre l'union douanière, mais c'est exclu tant que Chypre est occupée et que la question des forages dans les eaux territo...
Merci. La réunion est close à 10 h 10.