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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Claude Carle pour ce dossier
4 interventions trouvées.
M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Conseil national de la montagne. La commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire propose la candidature de M. Thierry Repentin pour siéger au sein de cet org...
Mes chers collègues, je vous rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine. La commission des affaires sociales a fait connaître qu’elle propose la candidature de Mme Catherine Deroche. Cette candidat...
Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger comme membre suppléant au sein de la Commission nationale d’évaluation des politiques de l’État outre-mer. La commission des finances a présenté une candidature. Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, c...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Conseil national des villes, en remplacement de M. Pierre André, dont le mandat est arrivé à expiration. La commission des affaires économiques a fait connaître, en date du 13 mars, qu’elle propo...
