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Les amendements de Jean-Claude Carle pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Je rappelle que la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission de la culture, de l’éducation et de la communication ont proposé des candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence...
Je rappelle que la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a proposé trois candidatures pour le Conseil supérieur des programmes. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées, et je proclame Mme Marie-Christine Bla...
Je rappelle que la commission des affaires économiques et la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire ont proposé quatre candidatures pour la Commission nationale de l’aménagement, de l’urbanisme et du foncier. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure ...
Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé des candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Gilbert Barbier, Bernard Cazeau et Alain Milon membres du...
Je rappelle que la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a proposé deux candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Jacques-Bernard Magner et...
