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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à M. Christian Cambon.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 55 rectifié.
L'amendement n° 84 rectifié, présenté par M. Dantec, est ainsi libellé : I. – Alinéa 60 Remplacer le mot : sociétale par les mots : sociale et environnementale II. - En conséquence, alinéas 62, dernière phrase, 63 et 151, dernière phrase Procéder au même remplacement. La parole est à M. Ronan Dantec.
L’amendement n° 84 rectifié est retiré. L'amendement n° 76 rectifié, présenté par M. Dantec, est ainsi libellé : Alinéa 71, après la deuxième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : La France promeut ainsi une planification urbaine et territoriale qui recherche l’articulation entre les échelles de territoire et les interactions entre terr...
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Dantec, suivez-vous la suggestion de la commission ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 76 rectifié bis, présenté par M. Dantec. Cet amendement est ainsi libellé : Alinéa 71, après la deuxième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : La France promeut ainsi une planification urbaine et territoriale qui intègre les interactions entre territoires urbains, périurbains et ruraux. Quel...
Je mets aux voix l'amendement n° 76 rectifié bis.
La parole est à M. le président de la commission.
L'amendement n° 77 rectifié, présenté par M. Dantec, est ainsi libellé : Alinéa 75 Remplacer les mots : les améliorer par les mots : améliorer les La parole est à M. Ronan Dantec.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 77 rectifié.
L'amendement n° 43, présenté par Mme Aïchi et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 80 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Les programmes de développement rural financés par la France doivent intégrer un volet de sensibilisation et d’information sur les risques sanitaires et environnementaux liés à l’utilisation d...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 43.
L'amendement n° 86 rectifié, présenté par M. Dantec, est ainsi libellé : Alinéa 90, première phrase Remplacer les mots : les concours apportés dans le cadre de sa politique de développement et de solidarité internationale par les mots : ses soutiens publics La parole est à M. Ronan Dantec.
Quel est l’avis de la commission ?
