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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Monsieur Billout, acceptez-vous de rectifier votre amendement dans le sens souhaité par Mme la secrétaire d’État ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 12.
L'amendement n° 51, présenté par Mme Aïchi et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 103 Insérer un alinéa ainsi rédigé : La France s’engage aussi à renforcer son soutien au conseil fiscal des Nations Unies dans lequel les pays en développement sont représentés sur un pied d’égalité avec les autres pays pour tra...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 51.
L'amendement n° 38, présenté par Mme Aïchi et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 104 Après les mots : la mise en place d’États insérer les mots : stables, pacifiés, La parole est à Mme Leila Aïchi.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 38.
L'amendement n° 89, présenté par M. Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 118, troisième phrase Après le mot : Sahel insérer les mots : et aux pays les moins avancés de l’Afrique subsaharienne La parole est à M. Ronan Dantec.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 89.
L'amendement n° 24 rectifié, présenté par M. Roger et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 122, dernière phrase Après les mots : Union pour la Méditerranée, insérer les mots : Assemblée parlementaire de la Méditerranée La parole est à M. Gilbert Roger.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est, donc, l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 24 rectifié.
