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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 86 rectifié.
L'amendement n° 40, présenté par Mme Aïchi et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 90, deuxième phrase Remplacer les mots : deux ans par les mots : la Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques de 2015 La parole est à Mme Leila Aïchi.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 40.
L'amendement n° 44, présenté par Mme Aïchi et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 90 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Désormais, dans le cadre des banques de développement multilatérales et régionales dont elle est membre, la France s'oppose à tout nouveau projet de financement de centrale à charbo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Aïchi, l'amendement n° 44 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 44.
L'amendement n° 46, présenté par Mme Aïchi et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. - Alinéa 94 Compléter cet alinéa par les mots : , comprenant des normes de qualité de l’eau II. - Alinéa 95 Rédiger ainsi cet alinéa : • garantir l’exploitation et la gestion des ressources en eau de manière durable pour les populations ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Cambon, corapporteur.
Madame Aïchi, que pensez-vous de la suggestion de M. Cambon ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 46 rectifié, présenté par Mme Aïchi et les membres du groupe écologiste, et ainsi libellé : I. - Alinéa 94 Compléter cet alinéa par les mots : , comprenant des normes de qualité de l’eau II. - Alinéa 95 Rédiger ainsi cet alinéa : • garantir l’exploitation et la gestion des ressources en eau de manière...
L'amendement n° 12, présenté par M. Billout, Mme Demessine et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’alinéa 99 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Le groupe AFD encourage les autorités nationales et les sociétés à rendre publics les marchés conclus dans les industries extractives et les infrastructu...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
