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Amendements de Jean-Claude Lenoir
904 amendements trouvés
26/10/2012 — Amendement N° 69 au texte N° 20122013-019 - Article 12 quater (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 68 au texte N° 20122013-019 - Article 12 ter (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 67 au texte N° 20122013-019 - Article 12 bis (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 66 au texte N° 20122013-019 - Article 12 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 65 au texte N° 20122013-019 - Article 11 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 64 au texte N° 20122013-019 - Article 10 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 63 au texte N° 20122013-019 - Article 9 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 62 au texte N° 20122013-019 - Article 8 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 61 au texte N° 20122013-019 - Article 7 sexies (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 60 au texte N° 20122013-019 - Article 7 quinquies (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 59 au texte N° 20122013-019 - Article 7 quater (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 58 au texte N° 20122013-019 - Article 7 ter (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 57 au texte N° 20122013-019 - Article 7 bis (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 56 au texte N° 20122013-019 - Article 7 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 55 au texte N° 20122013-019 - Article 6 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 54 au texte N° 20122013-019 - Article 5 ter (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 53 au texte N° 20122013-019 - Article 5 bis (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 52 au texte N° 20122013-019 - Article 5 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 51 au texte N° 20122013-019 - Article 4 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 50 au texte N° 20122013-019 - Article 3 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
