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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Jean-Claude Lenoir sur ce dossier
2 amendements trouvés
29/10/2014 — Amendement N° 53 rectifié au texte N° 20142015-043 - Article 12 (Non soutenu)
MM. Grand, Lenoir, Laufoaulu
I. – Alinéas 2, 18 et 19 Supprimer ces alinéas. II. – Alinéas 9 et 15 Remplacer l’année : 2020 par l’année : 2021 Exposé sommaire : Les articles L. 192 et L. 336 du code électoral prévoient une durée de mandat de six ans pour les conseillers départementaux et régionaux ainsi que leur élection concomitamment au mois de mars. En fixant l...
03/07/2014 — Amendement N° 5 rectifié au texte N° 20132014-635 - Article 1er (Tombe)
MM. Masson, Lenoir, Bernard-Reymond
Alinéa 2, tableau 1° 2 ème ligne Rédiger ainsi cette ligne : Alsace-Lorraine-Champagne-Ardenne Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne 2° 8 ème ligne Rédiger ainsi cette ligne : Nord-Pas-de-Calais-Picardie Picardie, Nord-Pas-de-Calais 3° 11 ème ligne Supprimer cette ligne. Exposé sommaire : Pour l’Est et le Nord de la France, la...
