Interventions en commissions de Jean-Claude Lenoir

L'Assemblée nationale a manifesté un grand intérêt pour l'agriculture, le commerce et l'artisanat, puisqu'elle a multiplié par neuf le nombre des articles consacrés à ces domaines, passant ainsi de 4 à 35 articles. L'imagination et l'initiative étaient au rendez-vous. Sur l'agriculture, le projet de loi enrichi par l'Assemblée nationale repre...

L'Assemblée nationale a manifesté un grand intérêt pour l'agriculture, le commerce et l'artisanat, puisqu'elle a multiplié par neuf le nombre des articles consacrés à ces domaines, passant ainsi de 4 à 35 articles. L'imagination et l'initiative étaient au rendez-vous. Sur l'agriculture, le projet de loi enrichi par l'Assemblée nationale repre...

L'Assemblée nationale a manifesté un grand intérêt pour l'agriculture, le commerce et l'artisanat, puisqu'elle a multiplié par neuf le nombre des articles consacrés à ces domaines, passant ainsi de 4 à 35 articles. L'imagination et l'initiative étaient au rendez-vous. Sur l'agriculture, le projet de loi enrichi par l'Assemblée nationale repre...

Du moins dans le système euclidien...

Du moins dans le système euclidien...

Du moins dans le système euclidien...

Nous allons examiner les 34 articles du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique qui nous ont été délégués au fond, et 5 articles pour avis.

Nous avons auditionné ce matin le ministre en charge des finances et des comptes publics, réunion au cours de laquelle certains d'entre nous sont intervenus sur ces sujets.

Ce matin, M. le ministre Sapin nous a dit qu'il ne maîtrisait pas totalement le sujet et que le ministre de l'agriculture serait heureux de venir s'expliquer. Ce sujet mérite un examen spécifique : il est donc préférable d'attendre notre réunion du mercredi 29 juin pour examiner les dispositions qui touchent au foncier.

Nous rediscuterons de tout cela dans huit jours.

Nous sommes tous interpellés dans nos départements sur le sujet. Nous y reviendrons donc la semaine prochaine.

Nous y reviendrons mercredi prochain, avant l'examen en séance publique.

Mes chers collègues, l'ordre du jour appelle la présentation du rapport de notre collègue Anne-Catherine Loisier, présidente de la section cheval du groupe d'études sur l'élevage, sur la situation de la filière équine. Ma chère collègue, vous avez la parole.

Un très grand merci à notre collègue pour son remarquable rapport détaillé et précis. Je sais que chacun est concerné dans son territoire par les activités dont il a été question. Les recommandations formulées par notre collègue correspondent, comme nous le savons tous, à des revendications de l'ensemble des professions de cette filière, y comp...

Merci mes chers collègues, je passe la parole à notre rapporteur, Mme Anne-Catherine Loisier.

Je remercie notre rapporteur, Mme Anne-Catherine Loisier, pour son intervention et ses réponses. Je constate que tout le monde est favorable à la publication de son rapport. Par ailleurs, comme l'a suggéré notre collègue M. Ladislas Poniatowski, et avec l'assentiment de tous, nous pouvons formaliser notre soutien aux recommandations qui y sont ...

Je suis très heureux d'ouvrir avec vous cette table ronde consacrée à la régulation du numérique en Europe. Mme Martine Lombard, membre du collège de l'ARCEP, nous parlera de ce qui a été accompli et des enjeux à venir. Nous entendrons ensuite Mme Célia Zolynski, professeure agrégée de droit privé à l'université de Versailles-Saint-Quentin, mem...

M. Sébastien Soriano est un hôte fréquent et apprécié de notre assemblée et de la commission des affaires économiques !

Je laisse sans tarder la parole à nos collègues.

Nous avons le plaisir d'accueillir ce matin, avec les membres du groupe d'études « communications électroniques et poste », M. Patrick Drahi, président d'Altice Group. Ce grand groupe multinational, dont vous êtes le fondateur, et qui a son siège à Amsterdam depuis l'an passé, rassemble des opérateurs de télécommunication, des entreprises de co...