Interventions en commissions de Jean-Claude Lenoir

Nous abordons à présent le troisième point de l'ordre du jour, à savoir la présentation des orientations retenues par le groupe de travail sur les normes en matière agricole. Je rappelle que ce groupe de travail est présidé par M. Gérard Bailly et qu'il a comme rapporteur M. Daniel Dubois. Ce débat se tient en présence de notre collègue Mme Ode...

Je remercie nos collègues, MM. Gérard Bailly et Daniel Dubois, pour leur implication. Je vais tout de suite confirmer que nous allons donner suite à cette initiative. Je passe tout de suite la parole à Mme Odette Herviaux qui connaît bien ces problématiques comme parlementaire en mission et qui a certainement des observations à formuler.

Nous le savons !

Merci mes chers collègues. Je donne la parole à notre collègue M. Gérard Bailly qui va précéder l'intervention du rapporteur.

Merci mes chers collègues pour la qualité de ce débat. Notre bureau débattra, à la reprise des travaux parlementaires après l'été, sur l'opportunité d'une proposition de résolution sur les points soulevés dans le rapport dont la commission autorise la publication. La séance est levée. La réunion est levée à 11 h 59.

Moi qui ai longtemps été le benjamin - un statut très précaire - je suis aujourd'hui le doyen d'âge de ce groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté », créée par la conférence des présidents. La composition du groupe a été décidée le 22 juin par le Sénat. Le calendrier est c...

Nous serons néanmoins obligés de nous réunir de façon anticipée. Je propose que nous tenions d'ici la fin de la session extraordinaire, soit le 21 juillet, les quelques auditions prioritaires en séance plénière. Demain, à 18 heures, nous recevrons le président de l'Agence du service civique, M. Yannick Blanc. Nous recevrons aussi le Défenseur d...

Je suis prudent. Il est préférable d'envisager des réunions la semaine du 12 septembre.

Bonne idée. Je vous invite à proposer des personnalités à auditionner.

Selon le niveau de responsabilités des personnes auditionnées, elles seront entendues par la commission ou par ses rapporteures. Effectivement, il peut être intéressant d'entendre la ministre de l'éducation nationale.

Je le répète, faites des propositions.

Je retiens votre idée.

N'entrons pas immédiatement dans le débat.

Je recueille toutes les propositions, notamment celles relatives à des personnalités qui, du fait de leurs travaux, valent d'être entendues par toute la commission. Nous tiendrons de nombreuses réunions en tenat compte du délai contraint. Les auditions des rapporteures seront très intéressantes, les autres membres de la commission y seront asso...

Merci pour ce travail tout en nuance, qui témoigne d'une véritable attention aux représentants de la profession agricole. Je rappelle que cette proposition de loi sera examinée en séance grâce à un gentleman agreement au sein de notre commission. Comme l'a dit notre rapporteur, nous n'avons pas souhaité le revoir de fond en comble, pour laisser...

qui aura lieu le 30 juin.

Une position que nos collègues devraient bien accueillir puisqu'il leur est déjà arrivé de manifester leur abstention positive sur des sujets très proches de celui-ci.

De fait, il y a peu, le modeste auteur d'une proposition de loi aurait aimé entendre ce discours...

S'il est un journal qui peut nous rassembler, c'est celui de la République, le Journal officiel. Je vous invite à lire le texte de la loi Sapin 2 tel qu'il nous revient modifié par l'Assemblée nationale, laquelle a introduit un certain nombre d'ajouts sur le bien-être animal. Vous verrez qu'il n'y a pas que Le Figaro qui met en cause les pratiq...

Il serait bon, en effet, de disposer de données précises sur le Farm Bill.